# ⚖ Politique de Confidentialité

Cette Politique de confidentialité énonce nos pratiques et protocoles concernant la collecte, l'utilisation et la communication de vos informations lorsque vous utilisez notre service. Elle vise également à vous informer sur vos droits en matière de vie privée et sur la manière dont la loi vous protège. Nous utilisons vos données personnelles pour fournir et améliorer notre service. En utilisant celui-ci, vous consentez à la collecte et à l'utilisation des informations conformément à cette Politique de confidentialité.

# I. Présentation du Site

En conformité avec l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous communiquons l'identité des différents intervenants impliqués dans la réalisation et le suivi de So' Music :

Propriétaire : Jonathan (Soso’)
Hébergeur : Jonathan (Soso’) (dans un datacenter privé) ainsi que la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.
Pour tout contact et/ou demander d’informations : [email protected]

# II. Définitions

« ID » désigne l’identifiant d’un élément (une guilde, un channel textuel ou vocal, un message)
« Commande » désigne toute commande effectuée par l'utilisateur afin de bénéficier des services de So’ Music.
« Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale utilisant le bot.
« Guilde » désigne un ensemble isolé d'utilisateurs et de canaux, souvent appelés sous le nom de « serveurs » dans l'interface utilisateur.
« Channel » désigne une guilde ou un canal DM dans Discord.
« DM » (Direct Messages) désigne la messagerie instantanée de Discord, cela permet d'envoyer un message privé (texte, photo, vidéo) à un utilisateur (ou groupe d'utilisateurs).

# III. Collecte des informations

En France, la protection des données personnelles est assurée par un ensemble de lois et directives, comprenant la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal, ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Dans le cadre de notre engagement à améliorer nos services et à personnaliser votre expérience, nous collectons diverses informations. Ces données incluent :

Identifiants de guildes : Pour configurer les paramètres par défaut (langues, volume), nous recueillons les identifiants des guildes où notre bot est actif.
Données de configuration via /setup : Lors de l'exécution de la commande /setup, nous récupérons l'identifiant du canal et de l'embed créés pour la gestion des musiques.
Historique des commandes : Nous conservons l'historique des commandes exécutées, y compris l'identifiant de la guilde, l'identifiant de l'auteur, la commande et la date.
Historique d'écoute de musiques : Afin d'améliorer les suggestions, nous recueillons l'historique des musiques écoutées, y compris l'identifiant de l'auteur, le nom de la musique, l'auteur de la musique et la date.
Informations sur les utilisateurs : Nous collectons les identifiants des utilisateurs, leur statut (premium ou non), la date de création du compte auprès de notre bot et la date de dernière mise à jour.

Lors de votre utilisation du site So' Music, nous pouvons également recueillir des informations telles que l'URL des liens par lesquels vous accédez au site, le fournisseur d'accès et l'adresse IP (Internet Protocol) de l'utilisateur.

Nous tenons à souligner que So' Music ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que dans le cadre des services spécifiques proposés par notre site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il les saisit lui-même. Nous informons toujours l'utilisateur de l'obligation ou non de fournir ces informations.

En ce qui concerne la protection de nos bases de données, nous nous conformons aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

# IV. Utilisation de vos informations

So’ Music utilise ces informations de manière responsable pour :

Personnaliser les paramètres de chaque guilde, en fonction de ses préférences.
Faciliter la gestion des musiques avec la commande /setup et les canaux associés.
Analyser les tendances d'utilisation pour améliorer les fonctionnalités et l'expérience globale.
Proposer des suggestions de musique basées sur l'historique d'écoute.

# V. Partage de vos informations

Dans le respect des lois et règlements en vigueur, notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous assurons que nous ne vendrons ni ne partagerons vos renseignements avec un tiers.

Cependant, il est important de noter que nous pouvons être amenés à partager vos informations dans les cas suivants:

Conformité légale : Si la loi l'exige ou pour protéger nos droits, nous pouvons être tenus de divulguer des informations aux autorités compétentes. Nous agirons toujours dans le cadre des dispositions légales en matière de protection des données et prendrons les mesures nécessaires pour limiter toute divulgation au strict nécessaire.

# VI. Sécurité de vos informations

En conformité avec les lois et règlements en vigueur, notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à prendre des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos informations contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisés. De plus, nous mettons en place des dispositifs de sécurité pour prévenir toute perte, altération ou dommage de vos données.

# VII. Liens hypertextes

En conformité avec les lois en vigueur, notamment la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le site So' Music comporte des liens hypertextes vers d'autres sites, établis avec l'autorisation de So' Music. Toutefois, So' Music ne dispose pas de la capacité de vérifier le contenu de ces sites tiers et décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

# VIII. Vos droits

En accord avec les dispositions légales en vigueur, notamment les articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez le droit d'accéder à vos informations personnelles, de les corriger, de les supprimer ou de limiter leur traitement. Pour exercer ces droits ou pour toute question, veuillez nous contacter via Serveur Support.

Il est à noter que tout utilisateur peut exercer son droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant en adressant une demande écrite et signée. Cette demande doit être accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en spécifiant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

# IX. Durée de conservation de vos données

Les données sont conservées tant que vous utilisez nos services conformément aux lois en vigueur. Elles sont automatiquement supprimées dès que vous cessez d'utiliser So' Music, notamment en retirant le bot de votre serveur Discord. De plus, vous avez le droit de demander la suppression de vos données conformément à l'article VIII de notre politique de confidentialité.

# X. Modification de cette politique de confidentialité

L 'utilisation de So' Music constitue une acceptation intégrale de la politique de confidentialité ci-dessus exposée. Cette politique de confidentialité est susceptible d'être révisée ou complétée à tout moment, et les utilisateurs de So' Music sont encouragés à la consulter régulièrement.

Bien que ce site soit normalement accessible à tout moment pour les utilisateurs, des interruptions pour des raisons de maintenance technique peuvent être décidées par So' Music. Dans de tels cas, So' Music s'engage à informer préalablement les utilisateurs des dates et heures de l'intervention.